Mentions légales
PROPRIÉTAIRE DU SITE
vendeeprocompetences.frCe site internet est la propriété exclusive de CFA DE L’ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE VENDEE
6 route de Mouilleron CS 20059 – 85002 LA ROCHE SUR YON CEDEX
Tél. 02 53 88 11 81
SIRET 444 472 021 00013
TVA FR 52850219785
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Thierry LETARD
ÉDITEUR DU SITE
Agence MORGANE Communication
45 ter rue du Bignon
85500 LES HERBIERS
Tél. 02 51 64 95 95
SIRET 390 127 413 00016
HÉBERGEUR DU SITE
OVH
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
FRANCE
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROITS D’AUTEUR
CFA DE L’ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE VENDEE est propriétaire exclusif des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur le site : textes, photos, images, graphismes, logo, icônes, sons, code HTML.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de CFA DE L’ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE VENDEE.
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
En application des articles 27 et 34 de la loi dite « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment nous écrire à l’adresse suivante :
6 route de Mouilleron CS 20059 – 85002 LA ROCHE SUR YON CEDEX
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site vendeeprocompetences.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
COOKIES
La navigation sur le site vendeeprocompetences.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur, pour refuser l’installation des cookies.
